PROGRAMME E258 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME INCITATION AU DÉVELOPPEMENT D'UNE SIGNALÉTIQUE BILINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT 2013/2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS EXCEPTIONNELLES AUX COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE GAMBETTA À RIEDISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE POUR L'APPLICATION DE LA PEDAGOGIE RUDOLF STEINER A LOGELBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 QUATRIEME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin